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Marques déposées par monsieur Gilles CHATELAIN
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MISANO
Marque expirée - Marque en non vigueur

MISANO
Monsieur Gilles CHATELAIN

Numéro de dépôt :
3417028
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016
MISANO de Gilles CHATELAIN

Présentation de la marque MISANO

Déposée le 14 mars 2006 par monsieur Gilles CHATELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISANO »

Le déposant est monsieur Gilles CHATELAIN domicilié(e) Impasse Serpellet,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean François CHRONOWSKI Cabinet Juridique Saône Rhône domicilié(e) 1 avenue du Chater, BP 33,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISANO est expirée depuis le 14 mars 2016.

Gilles CHATELAIN a également déposé les autres marques suivantes : YAZUKA


Monsieur Gilles CHATELAIN - Impasse Serpellet,38300 BOURGOIN JALLIEU - 38300 - France


Maître Jean François CHRONOWSKI Cabinet Juridique Saône Rhône - 1 avenue du Chater, BP 33,69340 FRANCHEVILLE - 69340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].